Bienvenue chez Bulles D'Autrefois Savonnerie Artisanale.
Découvrez ma boutique et laissez-vous tenter par des produits sains et respectueux de votre peau.
Pour les commandes avec expédition pour un pays de l'union européenne, me contacter pour devis.
Carte fidélité : 1 étoile pour 20 euros d'achat, 5 étoiles cumulées = 1 savon offert, 10 étoiles cumulées = 2 savons supplémentaires offerts. Carte valable 2 ans.
BULLES D'AUTREFOIS SAVONNERIE ARTISANALE
Raison sociale : VIRGINIE AGNIEL LEGUEVAQUE
360 le cuveau
71600 vitry en charollais
0682754937 - bullesdautrefois@gmail.com
SIRET : 42879332700035
Les présentes conditions régissent les ventes réalisées par la société Bulles d'Autrefois des produits
commercialisés par elle-même.
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (applicables au jour de la
commande), sauf indication contraire et hors éventuels frais de traitement et d'expédition. TVA non
applicable art.293B du CGI.
Dans le cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, l’acheteur est considéré
comme l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou
droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne
relèvent pas du ressort de la société Bulles d'Autrefois. Ils seront à la charge de l’acheteur et
relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités
et organismes compétents du pays de l’acheteur. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces
aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La société Bulles d'Autrefois se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit
sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande ou de l’achat
et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la société Bulles d'Autrefois jusqu'au paiement complet du
prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de
perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.
Vous pouvez passer commande par mail (bullesdautrefois@gmail.com) ou par courrier (savonnerie
Bulles d’Autrefois, 360 rue du Cuveau, 71600 Vitry en Charollais) mais également sur le site
internet : http://www.bullesdautrefois.fr ou sur Savonnerie Bulles d'Autrefois (sumupstore.com).
Bon de commande disponible sur demande.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une
confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande par la société Bulles
d'Autrefois.
La société Bulles d'Autrefois se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas
confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de
problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Toute commande figurant sur le site Internet https://www.bullesdautrefois.fr ou directement à la
savonnerie, suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de
commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente,
sans exception ni réserve.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande vous sera communiqué via l'adresse e-mail de
confirmation de votre commande, ou par sms.
Le fait de confirmer votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Stripe.
Paiement par virement bancaire, Wéro ou carte bancaire (lien sum up) pour toute commande
envoyée par mail ou courrier, envoi de la commande dès réception de votre paiement total.
Bulles d’Autrefois se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une
commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une
commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours. L’entreprise se réserve
le droit de ne pas accepter une commande provenant d’une source douteuse ou non identifiable sans
devoir se justifier.
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez
d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre
droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice).
Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion
peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à votre charge.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Bulles d'Autrefois procédera au remboursement
des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la réception des articles retournés et via le
même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
Attention, toute inscription à l'atelier initiation à la savonnerie annulée moins de 48 heures
avant la date prévue, ne sera pas remboursée. Un acompte de 50% du prix de l’atelier est
effectué au moment de l'inscription.
Modèle de lettre de rétractation
Lettre à adresser en recommandé avec accusé de réception à Bulles d'Autrefois.
Prénom et Nom du consommateur
Adresse
Code postal - Ville
Destinataire : Prénom et nom du professionnel vendeur
Adresse du destinataire (vendeur)
Code postal - Ville
À ..., le ... (date de la lettre)
Madame, Monsieur,
Le ... (indiquez la date figurant sur le bon de commande), j'ai commandé ... (désignation de l'objet)
que vous m'avez livré (ou que j'ai reçu) le ... (date).
Conformément à l'article L. 221-18 du code de la consommation, j'exerce mon droit de rétractation.
En conséquence, je vous prie de bien vouloir me restituer au plus vite et au plus tard dans les 14
jours suivant la réception de la présente, la somme de ... euros que je vous ai versée lors de ma commande,
ceci conformément aux dispositions de l'article L. 221-24 du code de la consommation.
Veuillez trouver ci-joint (indiquez l'objet retourné) que je vous retourne.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes sentiments distingués.
Signature
EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de
rétractation ne s'applique pas à :
- La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont
l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à
son droit de rétractation.
- La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement
personnalisés.
- La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
- La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne
peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
- La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière
indissociable avec d'autres articles ;
-La participation à un atelier lorsque celle-ci a été effectuée.
Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site https://www.bullesdautrefois.fr et dans
la limite des stocks disponibles à la savonnerie pour les commandes par courrier ou mail. Pour les
produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve du délai de fabrication.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons
par mail. Suivant votre accord votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit
bancaire ne sera effectué, ou une livraison partielle pourra être effectuée. Si le paiement est déjà
effectué, il sera remboursé.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans
le délai indiqué sur la page de validation de la commande ou dans un délai de 3 jours ouvrables
pour les commandes mail ou courrier (hors délai de livraison du transporteur : colissimo ou
shop2shop) (sauf articles sur commande : délai de fabrication de 7 semaines pour les savons et de 7
jours pour les déodorants et shampoings).
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard
de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et
modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le
produit, nous procéderons à son remboursement et prenons en charge les frais de retour dans les
conditions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation.
En cas de livraison par un transporteur, la société Bulles d'Autrefois ne peut être tenue pour
responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs
propositions de rendez-vous.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la
société Bulles d'Autrefois ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où
le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités
d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la société Bulles d'Autrefois ne saurait être tenue pour responsable des dommages
résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la société Bulles d'Autrefois ne saurait être engagée pour tous les
inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de
service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Tous les éléments du site Bulles d'Autrefois, savonnerie artisanale sont et restent la propriété
intellectuelle et exclusive de la société Bulles d'Autrefois.
Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter,
rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils
soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans
un accord écrit exprès de la société Bulles d'Autrefois.
La société Bulles d'Autrefois se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les
données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi
qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles
chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et
paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les
obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et
d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant,
directement sur le site Internet.
La société Bulles d'Autrefois archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable
et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code
civil.
Les registres informatisés de la société Bulles d'Autrefois seront considérés par toutes les parties
concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus
entre les parties.
En cas de réclamation, veuillez en priorité contacter Bulles d’Autrefois afin de trouver une solution
à l’amiable.
Lien pour le règlement des litiges en ligne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Bulles d'Autrefois a
mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :
CM2C. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site https://www.cm2c.net/
ou par voie postale en écrivant à CM2C 17 rue St Jean, 75017 PARIS Tél 01 89 47 00 14
Un tarif spécial vendeurs professionnels est appliqué sous réserve de présentation d’un justificatif
(kbis, inscription CMA, etc…).
Un minimum de commande de 30 savons est demandé. Tarif non négociable.
Après validation de votre commande, celle-ci sera expédiée après réception de votre paiement par
virement bancaire ou livrée en main propre dans un rayon de 30km autour de la savonnerie avec un
paiement à la livraison. Frais d’expédition à votre charge pour les livraisons +30kms.
Vous vous engagez à ne pas vendre les produits moins que le PVC.
Attention, Bulles d’Autrefois est une microentreprise qui n’est pas soumise à la TVA (pour
l’instant).
Pour toute commande personnalisée, un acompte non remboursable de 50% est demandé afin
d’acheter les fournitures indispensables à la fabrication. Le délai de fabrication est de 7 semaines
(temps fabrication et de séchage des savons).
L’expédition de la commande se fera après la période de séchage et les différents contrôles de
qualité et dès réception du solde de la facture.
Pour toute commande groupée, le paiement par carte bancaire ou virement de toutes les commandes
individuelles sera nécessaire pour l’expédition de la totalité de la commande. Un lien Sum up sera
envoyé par mail ou sms à chaque personne qui aura passé commande ou si besoin un RIB pour le
virement.
Une réduction pourra être appliquée sur les tarifs et dès 500 euros d’achat les frais de livraison
seront offerts. En dessous de 500 euros de commande, les frais de livraison seront répartis au
prorata de chaque commande individuelle.
Avant utilisation, les savons, shampoings et déodorants doivent être conservés dans un endroit frais
et sec dans leur emballage d’origine, afin de garantir une conservation optimale et éviter les
altérations.
Les savons sont des produits soumis à dessication naturelle (perte d’eau au fil du temps qui n’altère
en rien la qualité du produit), il ne pourrait être demandé de contrepartie financière ou autre en cas
de perte de poids des savons ou d’altération due à un mauvais stockage. Le poids des produits finis
est contrôlé au moment de l’emballage et contrôlé régulièrement tout au long du stockage et avant
l’expédition. Des remises de prix sont effectuées régulièrement en fonction de cette perte de poids
sur les produits concernés.
